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Fleuve Atrato (Quibdo-Chocò- Colombie)

Étude décision Corte Constitutionnel de la Colombie T-622 de 2017

La Cour Constitutionnelle de la Colombie dans la décision T-622 de 2017 établit une précédente judiciaire exceptionnelle. Elle reconnaît que le fleuve Atrato est un sujet de droit. Par conséquent en Colombie, en raison de la protection aux droits à l’égalité et à l’égalité de traite, il devrait recevoir une telle reconnaissance, tous les fleuves qui ont semblables conditions que le Fleuve Atrato. Ces conditions sont notamment l’existence d’une source hydrique; l’état de contamination ou le risque; la preuve d’une relation intrinsèque entre la communauté qui habite autour de fleuve, la contamination de fleuve et la violation d’un droit bioculturel.

 

Par opposition, la théorie de la nature comme sujet de droit établit, la première fois, par Christophe Stone dans son écrite « “Should tres have standing?”», il exige des conditions moins sévères. Selon Christophe, la preuve d’un préjudice autonome de la nature est assez pour reconnaître la personnalité juridique à la nature en tant que sujet de droit. Aucune relation ne doit s’exiger entre la violation d’un droit bioculturel et la protection du fleuve.

 

Ces précisions conduisent à discussions assez importantes sur la possibilité de l’application de la décision T-622 de 2017 à d’autres situations en Colombie. Ces discussions font l’objet d’importantes recherches par le Centre Juridique international des droits de la nature.

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